Mentions légales
Édition du site
Le site montbrunlesbains.fr est le site officiel de la commune de :
Montbrun-les-Bains
L'Autin
26570 Montbrun-les-Bains
en Drôme Provençales.
Le Directeur de publication et de rédaction est M. Didier Gillet, Maire de Montbrun-les-Bains.
Téléphone : 04 75 28 80 42
email : mairie.montbrunlesbains@nordnet.fr
Hébergeur
Hébergement: OVH
Développement du site avec WeeCity par Citopia
JVS-Mairistem
7, espace Raymond Aron
CS 80547 - Saint-Martin sur le Pré
51013 Châlons en Champagne Cedex
Tél. : 03 26 65 21 26
Fax. : 03 26 70 57 26
Droits d'auteur
L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Les contenus présents sur le site sont la propriété exclusive de la ville de Montbrun-les-Bains. Toute copie, reproduction, représentation, adaptation, diffusion, intégrale ou partielle, y compris les documents téléchargeables, du contenu du site de Montbrun-les-Bains par quelque procédé que ce soit, est illicite.
Toute reproduction est en principe conditionnée à l'accord de M. Didier Gillet, Maire de Montbrun-les-Bains.
La reprise des déclarations officielles, des discours, des dossiers de presse, des communiqués officiels, des avis d'information à la population, des comptes-rendus des conseils municipaux est autorisée de façon partielle ou intégrale, sous réserve bien entenu de la mention claire du nom de l'auteur et de la source.
La réutilisation non commerciale est autorisée à la condition de respecter l’intégrité des informations et de n’en altérer ni le sens, ni la portée, ni l’application et d’en préciser l’origine et la date de publication.
La commune de Montbrun-les-Bains autorise tout site Internet ou tout support à mettre en place un lien hypertexte en direction de son contenu à l’exception de ceux diffusant des contenus à caractère polémique, pornographique, xénophobe, contraire à la décence ou aux bonnes mœurs. Toute utilisation de liens vers le site montbrunlesbains.fr à des fins commerciales et publicitaires est interdite.
L’utilisation des listes de personnes publiées sur le présent site à des fins commerciales est strictement interdite.
Par ailleurs, nous vous informons que toute tentative de piratage ou de détournement du site sera enregistrée et donnera lieu à des poursuites judiciaires.
Le logo de Montbrun-les-Bains est la propriété de la commune de Montbrun-les-Bains. Toute reproduction totale ou partielle de cette marque sans autorisation préalable et écrite est interdite, de même que toute modification des proportions, couleurs, éléments et constituants.
Les demandes d’autorisation de reproduction d’un contenu doivent être adressées par courriel à : mairie.montbrunlesbains@nordnet.fr
Les informations contenues dans ce site sont présentes à titre purement informatif et sont non contractuelles. La commune de Montbrun-les-Bains ne saurait être tenu responsable pour toute erreur ou omission dans les textes et illustrations du site. Les informations peuvent faire l'objet de modifications à tout moment et sans préavis.
Crédits photos
Tous droits réservés – Toute utilisation, reproduction de cette photographie ne pourra se faire sans l’accord de la commune et de l'auteur.
Les demandes d’autorisation de reproduction d’un contenu doivent être adressées par courriel à : mairie.montbrunlesbains@nordnet.fr
Avertissements
Il appartient à l'utilisateur de ce site de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination par d'éventuels virus circulant sur le réseau Internet.
De manière générale, la commune décline toute responsabilité à un éventuel dommage survenu pendant la consultation du présent site.
Les liens proposés vers d'autres sites sont communiqués à titre indicatif et ne sauraient engager la responsabilité de la commune, tant en ce qui concerne les contenus que les conditions d'accès.
Cookies
L'utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s'installer automatiquement sur son logiciel de navigation.
Le cookie est un bloc de données qui ne permet pas d'identifier les utilisateurs mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site.
Le paramétrage du logiciel de navigation permet d'informer de la présence de cookie.
Règlement Européen sur la Protection des Données Personnelles • RGPD
Aucune information personnelle n’est collectée à votre insu.
Aucune information personnelle n’est cédée à des tiers.
Aucune information personnelle n’est utilisée à des fins non prévues.
Les traitements de données personnelles ou nominatives collectées sur ce site par le biais de formulaires en ligne : nom, prénom, adresse, numéro de téléphone, adresse électronique font l’objet d’une dérogation définie dans la « Délibération n°2006-138 du 09/05/2006 décidant de la dispense de déclaration des traitements constitués à des fins d’information ou de communication externe ». Les informations recueillies résultent de la communication volontaire d’une adresse de courrier électronique lors du dépôt d’un message électronique, strictement nécessaire au traitement du dossier et la continuité de nos services.
Conformément à la Loi Informatique et Libertés (Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978), nous vous informons que vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données nécessaires au traitement de vos demandes de renseignement ou de documentation ou pour une inscription à une newsletter. Les données que vous fournissez ne sont utilisées que pour répondre à votre demande.
Vous pouvez l'exercer :
- Soit en écrivant à :
Mairie de Montbrun-les-Bains
L'Autin
26 570 Montbrun-les-Bains -
Tél. : 04 75 28 80 42
Email : mairie.montbrunlesbains@nordnet.fr -
Soit en utilisant le formulaire de contact présent sur ce site
Nous vous souhaitons une bonne consultation de notre site.